MENTIONS LÉGALES
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
Le site web « www.bastide-medical.com » est la propriété de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société Anonyme au capital de : 3 309 161,85 euros - RCS Nîmes B 305 635 039 – Siret 305 635 039 00194 – N° Intracom. FR 19 305 635 039, dont le siège social est situé au :
Centre d’activité Euro 2000. 12, avenue de la dame 30132 CAISSARGUES
Tel : 04 66 38 68 08
Directeur de la Publication : Vincent BASTIDE
Hébergeur : OVEA SARL – 59 rue Nelson Mandela 34070 MONTPELLIER Tel : 04 67 67 00 00
Le site www.bastide-medical.com est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site depuis l’étranger, doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.
Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.
Données personnelles
Nous vous remercions de bien vouloir vous rapporter à notre charte de protection des données personnelles.
Les visiteurs de ce site sont informés et autorisent que des informations (témoins de connexion ou « cookies ») peuvent être temporairement conservées sur le disque dur de leur ordinateur afin de faciliter la navigation sur le site.
Toute information personnelle que vous serez amené à transmettre à BASTIDE LE CONFORT MEDICAL est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée et aux dispositions du Règlement Général de Protection des Données Personnelles entré en vigueur le 27 Avril 2017 et applicable au 25 Mai 2018.
Propriété intellectuelle
Le groupe BASTIDE LE CONFORT MEDICAL détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droit de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient.
En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL.
Les marques, brevets, logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété du groupe BASTIDE LE CONFORT MEDICAL ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite du groupe BASTIDE LE CONFORT MEDICAL ou du tiers détenteur des droits.
Exclusion de garantie et de responsabilité
L’utilisateur du site web «www.bastide-medical.com» reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.
Bien que BASTIDE LE CONFORT MEDICAL s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. BASTIDE LE CONFORT MEDICAL se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.
Les informations financières diffusées sur le site «www.bastide-medical.com» ne sauraient être considérées comme une incitation à investir et ne doivent en aucun cas être considérées comme un démarchage.
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL confie la diffusion de données boursières sur son site à la société Interactive Data.
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL et Interactive Data déclinent toute responsabilité en cas d'erreurs, délais ou interruptions de la mise à jour du cours de Bourse communiqué sur le site.
Toute utilisation des dites informations et données s'effectuera aux risques et périls de l'utilisateur. En conséquence, BASTIDE LE CONFORT MEDICAL ne peut être tenu responsable du contenu ou de l'exactitude de tout ou partie des informations transmises sur son site et de tout ordre ou décision d'investissement basés sur de telles informations.
Liens vers d'autres sites
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où BASTIDE LE CONFORT MEDICAL ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, BASTIDE LE CONFORT MEDICAL ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site BASTIDE LE CONFORT MEDICAL en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement.
Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation.